http://www.arrl.org/img/130x97/exact/News/FCC_Seal-small_17.jpg

Le 25 Février, la FCC a publié un avis de responsabilité apparente pour Confiscation ( NAL ) d’un montant de 10.000 dollars à Jared A. Bruegman, ex-KC0IQN, de Bolivar, Missouri. La FCC a déclaré que Bruegman  » apparemment et délibérément violé l’article 301 de la Loi sur les communications de 1934, tel que modifié par l’exploitation d’un émetteur radio sans licence sur la fréquence 14,312 MHz à Bolivar, Missouri.  » Bruegman – qui ne détient pas une licence de radio amateur – opérait dans la portion téléphonique de la bande de 20 mètres qui est affecté au service de radio amateur à titre primaire; sa licence de radio amateur a expiré en 2010. En tant que titulaire de classe Technicien ancien, il ne dispose pas des privilèges d’opérer dans la partie de la bande des 20 mètres quand il détenait une licence de radio amateur.

En Décembre 2012, le bureau de la FCC à Kansas City a reçu une plainte d’un opérateur radio amateur, les rapports d’interférence sur 14.312 MHz. Après enquête, les agents de ce bureau entendu une voix masculine émettre sur la fréquence 14,312 MHz. En utilisant un équipement de radiogoniométrie, les agents situé à l’origine des transmissions radiofréquence à une antenne d’émission monté sur un côté de pôle de résidence Bruegman . Les agents déterminé que les signaux sur 14,312 MHz dépassé les limites de fonctionnement vertu de la Partie 15 des règlements de la Commission et donc une licence est tenu de transmettre.Les agents en outre découvert que Bruegman ne détient pas de licence d’exploiter un émetteur radio 14,312 MHz à ou près de cet emplacement.

Les agents déterminé que la source des transmissions a été entrée à partir d’un émetteur radio sans licence à partir d’une chambre de résidence du Bruegman. »M. Bruegman était la seule personne présente dans la chambre et le seul homme dans la résidence lors de l’inspection,« le NAL déclaré. « M. Bruegman admis aux agents qu’il possédait l’émetteur radio. Les agents observé que l’émetteur a été allumé et réglé sur 14,311 MHz. M. Bruegman dit aux agents qu’il n’avait pas de permis actuelles de la Commission, mais il a déjà titulaire d’une licence de radio amateur, l’indicatif d’appel KC0IQN. M. Bruegman dit aux agents qu’il supprimerait le microphone de son émetteur et ne l’utiliser comme récepteur.  »

Section 503 (b) de la Loi sur les communications prévoit que «toute personne qui, volontairement ou omet de se conformer à plusieurs reprises en substance aux modalités et conditions de toute licence ou de manière délibérée ou répétée ne respecte pas l’une des dispositions de la Loi ou de toute règle , un règlement ou une ordonnance rendue par la Commission en découlent, est passible d’une peine de confiscation. « En outre, Bruegman a été jugée en violation de l’article 301 de la Loi sur les communications, affirmant que « nul ne peut utiliser ou de faire fonctionner tout appareil d’ la transmission de l’énergie ou des communications ou des signaux par radio aux États-Unis, sauf en vertu et en conformité avec la loi et avec une licence accordée en vertu des dispositions de la Loi.  »

Bruegman a jusqu’au 27 Mars 2013, à payer la confiscation en totalité, ou de déposer une déclaration écrite cherchant sa réduction ou d’annulation.

http://www.arrl.org/img/65x70/News/arrl-_diamond_60.gifSource depuis FG5KC